Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent la vente d'abonnements de repas frais préparés par [À fournir] (« Coach Cuisine ») et livrés à domicile. Coordonnées complètes du vendeur : voir les mentions légales.

L'abonnement donne droit à un nombre de repas par semaine, livrés en deux fois : le dimanche soir et le mardi soir. Les formules, leurs prix et le nombre de repas associés sont ceux affichés sur la page Formules au moment de la souscription.

Les menus sont composés par Coach Cuisine. Le client ne choisit pas ses plats : seules ses allergies et restrictions alimentaires déclarées donnent lieu à une adaptation.

La durée d'engagement éventuelle est celle indiquée sur la formule choisie au moment de la souscription. Les formules sans engagement peuvent être résiliées à tout moment dans les conditions de l'article 6. Durée d'engagement des formules avec engagement : [À fournir].

Le client peut suspendre son abonnement depuis son espace personnel, pour une durée maximale de 4 semaines consécutives. La demande de pause doit intervenir avant l'heure limite de modification (article 5). Aucun prélèvement n'est effectué pour les livraisons couvertes par la pause.

Les modifications (créneau, adresse, allergies, pause, résiliation) sont prises en compte jusqu'à 24 heures avant la livraison concernée. Passé ce délai, la production est lancée et la livraison est due.

La résiliation s'effectue depuis l'espace personnel ou par courriel. Elle prend effet à l'issue de la période en cours et, le cas échéant, à l'issue de la durée d'engagement. Les livraisons déjà payées sont honorées.

Chaque livraison est facturée séparément et prélevée automatiquement 24 heures avant la livraison, sur le moyen de paiement enregistré (carte bancaire ou prélèvement SEPA, mandat accepté lors de l'inscription). Un échec de prélèvement donne lieu à deux nouvelles tentatives ; sans paiement à la fin de la fenêtre de paiement, la livraison est annulée.

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Taux de TVA applicable : [À fournir].

Les livraisons ont lieu le dimanche soir et le mardi soir, sur le créneau choisi, dans les zones desservies. En cas d'absence du client, le livreur signale un incident et la livraison est considérée comme effectuée.

Conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées alimentaires périssables déjà produites ou livrées. Pour l'abonnement lui-même, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour se rétracter, tant qu'aucune livraison n'a été produite ; les livraisons déjà lancées restent dues.

Adresse de rétractation : [À fournir].

Les allergies déclarées sont prises en compte pour l'adaptation des box. Malgré le soin apporté, la cuisine manipule des allergènes majeurs : une absence totale de traces ne peut être garantie. Le client s'engage à déclarer ses allergies avec exactitude et à les mettre à jour.

Service client : [À fournir]. Médiateur de la consommation : [À fournir].

Les présentes conditions sont soumises au droit français.